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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOY
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COURCHETT'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURCHETT'
SOY (sarl)

Numéro de dépôt :
1438144
Date de dépôt :
26/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/1997
COURCHETT\' de SOY

Présentation de la marque COURCHETT'

Déposée le 26 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COURCHETT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOY domicilié(e) 1, rue du Crêt de la Perdrix, 42400 SAINT CHAMOND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN MARTINANT DE PRENEUF, 16, Rue Dupetit-Thouars, 75003 PARIS - France.

La marque COURCHETT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

SOY a également déposé les autres marques suivantes : BONNE POUR ETRE BELLE] , ENSEMBLE , SOY BASE , TOFULETTEN , SOYALLEGER , AMAZONIA , SOY ACT , BLAU WALD , DE LA CONNAISSANCE NAIT LA SAGESSE , L'EQUILIBRE COMPLET.


SOY (sarl) - 1, rue du Crêt de la Perdrix, 42400 SAINT CHAMOND. - France


M. JEAN MARTINANT DE PRENEUF, 16, Rue Dupetit-Thouars, 75003 PARIS - France


Inscription le 27 avril 1993 - Transmission de propriété n°158006 - Publication au BOPI 1993-04-27

Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches, rasoirs.Produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.